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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT
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ACL CALOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACL CALOR
AQUA CONFORT, SARL

Numéro de dépôt :
4059241
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2024
ACL CALOR de AQUA CONFORT

Présentation de la marque ACL CALOR

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACL CALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 542 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARDOUIN, Mme. EDWIGE HARDOUIN domicilié(e) 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ACL CALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL CALOR est expirée depuis le 8 janvier 2024.

AQUA CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : PISCINE INTERNATIONAL , OPool , ACL , O GARDEN


AQUA CONFORT, SARL - 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 397542051


CABINET HARDOUIN, Mme. EDWIGE HARDOUIN - 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Pompes (machines), notamment pour l'installation de piscines ; aspirateurs pour nettoyage de piscines, à déplacement manuel ou automatique par moyens intégrés ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines, pompes à chaleur, filtres et cartouches de filtre pour traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration ; appareils pour l'adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ; installation de filtration de l'eau des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de débits, bondes de fond, écumeurs de surface, buses de sortie d'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.